𝐋𝐚 𝐃𝐢𝐫𝐞𝐜𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐆𝐞́𝐧𝐞́𝐫𝐚𝐥𝐞 𝐝𝐮 𝐂𝐚𝐝𝐚𝐬𝐭𝐫𝐞 𝐌𝐢𝐧𝐢𝐞𝐫 𝐨𝐮𝐭𝐢𝐥𝐥𝐞 𝐥𝐞𝐬 𝐚𝐮𝐭𝐨𝐫𝐢𝐭𝐞́𝐬 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐫𝐞́𝐠𝐢𝐨𝐧 𝐝𝐮 𝐒𝐮𝐝-𝐎𝐮𝐞𝐬𝐭 𝐬𝐮𝐫 𝐥𝐚 𝐫𝐞́𝐠𝐥𝐞𝐦𝐞𝐧𝐭𝐚𝐭𝐢𝐨𝐧 𝐦𝐢𝐧𝐢𝐞̀𝐫𝐞.

𝑳𝒆 𝑺𝒆𝒄𝒓𝒆́𝒕𝒂𝒊𝒓𝒆 𝑮𝒆́𝒏𝒆́𝒓𝒂𝒍 𝒅𝒆 𝒍𝒂 𝑹𝒆́𝒈𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒖 𝑺𝒖𝒅-𝑶𝒖𝒆𝒔𝒕, 𝑴𝒐𝒏𝒔𝒊𝒆𝒖𝒓 𝑹𝒐𝒃𝒆𝒓𝒕 𝒁𝑶𝑼𝑵𝑮𝑹𝑨𝑵𝑨, 𝒓𝒆𝒑𝒓𝒆́𝒔𝒆𝒏𝒕𝒂𝒏𝒕 𝑴𝒐𝒏𝒔𝒊𝒆𝒖𝒓 𝒍𝒆 𝑮𝒐𝒖𝒗𝒆𝒓𝒏𝒆𝒖𝒓, 𝒂 𝒑𝒓𝒆́𝒔𝒊𝒅𝒆́ 𝒍𝒆 𝒍𝒖𝒏𝒅𝒊 13 𝒎𝒂𝒊 2024 𝒂̀ 𝑮𝒂𝒐𝒖𝒂, 𝑪𝒉𝒆𝒇 𝒍𝒊𝒆𝒖 𝒅𝒆 𝒍𝒂 𝒓𝒆́𝒈𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒖 𝑺𝒖𝒅-𝑶𝒖𝒆𝒔𝒕, 𝒍’𝒂𝒕𝒆𝒍𝒊𝒆𝒓 𝒅𝒆 𝒔𝒆𝒏𝒔𝒊𝒃𝒊𝒍𝒊𝒔𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒔𝒖𝒓 𝒍𝒂 𝒓𝒆́𝒈𝒍𝒆𝒎𝒆𝒏𝒕𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒎𝒊𝒏𝒊𝒆̀𝒓𝒆, 𝒓𝒆𝒍𝒂𝒕𝒊𝒗𝒆 𝒂̀ 𝒍𝒂 𝒈𝒆𝒔𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒆𝒔 𝒕𝒊𝒕𝒓𝒆𝒔 𝒎𝒊𝒏𝒊𝒆𝒓𝒔 𝒆𝒕 𝒂𝒖𝒕𝒐𝒓𝒊𝒔𝒂𝒕𝒊𝒐𝒏𝒔, 𝒂𝒖 𝒑𝒓𝒐𝒄𝒆𝒔𝒔𝒖𝒔 𝒅𝒆 𝒑𝒆𝒓𝒄𝒆𝒑𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒆𝒕 𝒅𝒆 𝒓𝒆́𝒑𝒂𝒓𝒕𝒊𝒕𝒊𝒐𝒏 𝒅𝒆𝒔 𝒕𝒂𝒙𝒆𝒔 𝒔𝒖𝒑𝒆𝒓𝒇𝒊𝒄𝒊𝒂𝒊𝒓𝒆𝒔.

L’objectif est de permettre une bonne compréhension du contenu des textes relatifs à la gestion des titres miniers et autorisations ainsi que le processus de perception et de répartition des taxes superficiaires. Il s’agit, à travers ces sessions, de vulgariser le contenu de la loi n°36-2015/CNT du 26 juin 2015 portant code minier au Burkina Faso et ses textes d’application.

Pour le Chef de Service du Suivi de la Réglementation et du Contentieux, Madame Safietou TAPSOBA à la   Direction Générale du Cadastre Minier, cette approche vise à rassurer les collectivités territoriales sur le bien-fondé de ces principes qui participent à la bonne gouvernance et aussi à la promotion du secteur minier.

Selon elle, la sensibilisation et la vulgarisation des textes vont contribuer à favoriser leur participation accrue et significative dans le processus de gestion des titres miniers et autorisations.

Le représentant du Gouverneur de la région du Sud-Ouest, le Secrétaire Général de Région (SGR), Monsieur Robert ZOUNGRANA, a invité les participants à s’approprier ces textes et à suivre avec attention et intérêt les différentes communications afin d’apporter leurs contributions et de faire des recommandations.

Les participants ont eu droit à trois (03) communications qui ont porté sur :

– la présentation de la Direction Générale du Cadastre Minier (DGCM) et les textes réglementant la gestion des titres miniers et autorisations ;

– la gestion des titres miniers et autorisations ;

– les mécanismes de perception et de répartition des taxes superficiaires.

Ces communications ont été suivies d’échanges pour une meilleure compréhension de la problématique traitée.

Dans la région du Sud-Ouest, trois (03) sessions vont réunir plus de 100 participants représentant des structures décentralisées et déconcentrées de l’Etat, des promoteurs miniers, des leaders coutumiers et religieux.

Ces séances de sensibilisation vont se poursuivre avec les participants des provinces du Ioba, du Noumbiel et de la Bourgouriba.

Bien avant la rencontre de sensibilisation, la délégation a effectué une visite de courtoisie au chef de canton de Gaoua, sa majesté BIFATE 2.

𝘿𝙂𝘾𝙈, 𝙥𝙤𝙪𝙧 𝙪𝙣𝙚 𝙜𝙚𝙨𝙩𝙞𝙤𝙣 𝙩𝙧𝙖𝙣𝙨𝙥𝙖𝙧𝙚𝙣𝙩𝙚 𝙚𝙩 𝙚𝙛𝙛𝙞𝙘𝙞𝙚𝙣𝙩𝙚 𝙙𝙚𝙨 𝙩𝙞𝙩𝙧𝙚𝙨 𝙢𝙞𝙣𝙞𝙚𝙧𝙨 𝙚𝙩 𝙖𝙪𝙩𝙤𝙧𝙞𝙨𝙖𝙩𝙞𝙤𝙣𝙨.

 𝙎𝘾𝙍𝙋/𝘿𝙂𝘾𝙈

Le nouveau Secrétaire général du MEMC prend langue avec les agents

Le nouveau Secrétaire général du Ministère de l’Énergie, des Mines et des Carrières, Doulaye SANOU, a pris langue avec le personnel de la Direction Générale du Cadastre Minier (DGCM), le jeudi 14 mars 2024 à Ouagadougou.

Nommé en conseil des ministres le 14 février 2024, le nouveau Secrétaire général a tenu à échanger avec le personnel de la DGCM. Pour lui, cette prise de contact vise à renforcer la collaboration pour mener à bien la mission qui lui a été confiée.

Le Directeur général du Cadastre Minier, Mamadou SAGNON, a d’abord souhaité la bienvenue à Monsieur le Secrétaire général, avant de faire une présentation générale des missions et attributions de la DGCM.

S’adressant à l’ensemble du personnel, le Secrétaire général les a encouragés pour le travail abattu au quotidien pour que la DGCM puisse accomplir sa mission.

Il a prodigué des conseils et a exhorté le personnel à travailler avec le même dynamisme et le sens du devoir bien fait. Doulaye SANOU a invité les uns et les autres à l’abnégation au travail, à la loyauté et au dialogue franc.

Il a par ailleurs, demandé l’accompagnement de tous pour la réussite de sa mission. Pour lui, le département ne peut avancer sans l’engagement de tout le monde et cela dans un climat de travail serein et courtois.

Les agents de la DGCM ont eu droit à la parole à tour de rôle pour décliner leurs attentes.

Monsieur le Secrétaire général, dit prendre bonne note des différentes attentes des agents. Il a recueilli les suggestions et propositions visant à améliorer le fonctionnement de la Direction Générale du Cadastre Minier.

DGCM, pour une gestion transparente et efficiente des titres miniers et autorisations.

SCRP/DGCM

La Direction Générale du Cadastre Minier (DGCM), structure technique du Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières anime un stand à la 18^e édition de la Semaine du numérique qui se tient du 14 au 18 novembre 2023 à Ouagadougou sous le thème «Le numérique, levier d’inclusion et de résilience face aux crises » .

Au stand de la DGCM, ce sont :

• Des exposés sur les différentes procédures d’octroi, de renouvellement, transfert…des Titres Miniers et Autorisations (TMA) ;
• Des prospectus liés aux TMA ;
• La présentation de la plateforme de gestion des TMA dénommée eMC+(electronic Mining Cadastre) accessible à l’adresse  www.cadastreminier.bf   
• La cartographie des zones occupées par les TMA ;
• La recherche des informations relatives aux TMA sur la plateforme eMC+ ;
• La présentation du site web de la DGCM accessible à l’adresse www.ecadastreminier.bf , conçu pour diffuser les informations cadastrales : typologie des TMA ; lois, décrets et arrêtés relatifs aux Titres Miniers et Autorisations ; liens vers eMC+ et autres sites œuvrant dans le domaine des mines.

Vous  êtes tous invité à faire un tour au stand de la DGCM au Complexe du Centre International des Salles de Conférences de OUAGA 2000 jusqu’au 18 novembre 2023.

Sensibilisation à la gestion des titres miniers et autorisations.

Le Cadastre minier outille les acteurs de la région du Centre-ouest

Lancée le 29 avril 2023 à Kaya, la campagne de sensibilisation de la Direction générale du cadastre minier (DGCM) sur la réglementation minière, relative à la gestion des titres miniers et autorisations, au processus de perception et de répartition des taxes superficiaires, se poursuit à Koudougou dans la région du centre ouest, ce lundi 06 novembre 2023 . C’est le conseiller technique du gouverneur de la région du centre-ouest, Lamine SAWADOGO qui a présidé l’ouverture des travaux de cette session de sensibilisation au profit des autorités de la province du Boulkiemdé.Cet atelier de sensibilisation vise à outiller les participants sur la réglementation minière relative à la gestion des titres miniers et autorisations.L’objectif est de permettre une bonne compréhension des contenus des textes relatifs à la gestion des titres miniers et autorisations ainsi que le processus de perception et de répartition des taxes superficiaires. Il s’agit, à travers ces sessions, de vulgariser le contenu de la loi n°36-2015 portant sur le code minier du Burkina Faso et ses textes d’application. Selon la directrice du suivi de la règlementation et de la liquidation, Assèta SIGUE/ SEONI, cette approche vise à rassurer les collectivités territoriales sur le bien-fondé de ces principes qui participent à la bonne gouvernance, à la transparence, mais aussi à la promotion du secteur minier. Pour elle, la sensibilisation et la vulgarisation des textes vont contribuer à favoriser leur participation accrue et significative dans le processus de gestion des titres miniers et autorisations. Les participants ont eu droit à quatre communications. Elles ont porté sur la présentation de la Direction Générale du Cadastre Minier, le processus de gestion des titres miniers et autorisations, la présentation de la plateforme de gestion des titres miniers et autorisations et le mécanisme de perception et de répartition des taxes superficiaires. Ces communications ont été suivies d’échanges pour une meilleure compréhension de la problématique traitée. Dans la région du centre ouest, quatre sessions vont réunir plus de 100 participants représentant des représentants des structures décentralisées et déconcentrées, des promoteurs miniers, des leaders traditionnels et religieux, des organisations de la société civile, etc. Ces séances de sensibilisation vont se poursuivre avec des participants du Sanguié, de la Sissili et du Ziro dans la ville de Koudougou.

Direction de la Communication et des Relations Presse

Dans le cadre de la 20ième édition de la Semaine Nationale de la Citoyenneté(SNAC) qui se déroule du 23 au 27 octobre 2023, il se tient aujourd’hui 26 octobre 2023, une journée d’action citoyenne dénommée « opération ville propre » .

A cet effet, Les agents du cadastre minier avec à leur tête le premier responsable M. Mamadou SAGNON, Directeur Général ont quitter les bureaux pour rendre propre leur environnement de travail. Balayages, dégerbages, ramassage d’ordures, entretiens d’arbres…ont été les tâches menées par l’ensemble du personnel de la DGCM.

Le jeudi 27 septembre 2023 s’est ouvert au Centre Internationalde Conférence de OUAGA 2000, la 5ème édition de la Semaine des Activités Minières d’Afrique de l’Ouest (SAMAO). Placé sous le très haut patronage de son Excellence le Capitaine Ibrahim TRAORE, Président de la Transition, Chef de l’État cette édition est placée sous le thème « Exploitation Minière en Afrique: quelle stratégie pour impacter les économies locales ? » .

Au programme:

• Panels de haut niveau
• Rencontres B2B
• Expositions

Le Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières à travers la direction générale du cadastre minier, a organisé le lundi 18 septembre 2023, à Tenkodogo, un atelier de sensibilisation au profit des autorités de la province du Boulgou. Il s’est agi d’outiller ces derniers sur la règlementation minière relative à la gestion des titres miniers et autorisations. La cérémonie d’ouverture des travaux a été présidée par le gouverneur de la région du Centre-Est, le colonel Aboudou karim LAMIZANA. L’implication des collectivités territoriales dans le processus de gestion des titres miniers et autorisations n’est pas toujours bien comprise et fait l’objet de difficultés dans sa mise en œuvre. C’est ce qui justifie cette mission de sensibilisation du Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières à travers la direction générale du cadastre minier au profit des autorités locales de la province du Boulgou. L’objectif est de permettre une bonne compréhension des contenus des textes relatifs à la gestion des titres miniers et autorisations ainsi que le processus de perception et de répartition des taxes superficiaires. Pour le directeur du suivi de la réglementation et de la production à la direction générale des mines et de la géologie, Abdoulaye KOURAOGO, il était important vu l’insuffisance de la vulgarisation de ces textes de rassurer les collectivités territoriales sur le bien-fondé de ces principes. Des principes qui participent à la bonne gouvernance, à la transparence mais aussi à la promotion du secteur minier. Et cela s’est fait à travers trois communications suivies d’échanges. La première a permis aux présidents des délégations spéciales des communes de la province du Boulgou ainsi qu’aux secrétaires généraux des mairies de mieux connaître la direction générale du cadastre minier. La seconde a porté sur la gestion des titres miniers et autorisations. Et la troisième était relative aux mécanismes de perception et de répartition des taxes superficiaires. Les participants ont salué cette démarche du département en charge des mines. Et sans langue de bois, ils ont exposé leurs préoccupations liées à la gestion des titres miniers et autorisations dans leurs localités. A toutes ces préoccupations, l’équipe du ministère en charge des mines a apporté des éléments de réponses. Elle poursuivra ce même exercice ce mardi 19 septembre 2023 avec les autorités de la province du koulpélogo toujours dans le Centre-Est.

Direction de la Communication et des Relations Presse/MEMC.

Le mercredi 05 juillet 2023, la Direction Générale du Cadastre Minier(DGCM) a reçue une délégation du Programme d’Appui au Développement du Secteur Minier (PADSEM) du Tchad pour une séance de travail. Conduite par son coordonnateur ladite délégation est venue s’imprégner des missions de la DGCM, des acquis du Projet d’Appui au Développement du Secteur Minier (PADSEM) du Burkina Faso au profit du cadastre minier, des difficultés rencontrées et aussi les défis et les perspectives pour une gestion efficiente des titres miniers et autorisations.

La Direction générale du cadastre minier (DGCM) a reçu, en son sein, à Ouagadougou, la visite des étudiants de l’Ecole supérieure polytechnique de la jeunesse (ESUPJ), le mercredi, 14 juin 2023.Cette visite s’inscrit dans le cadre de la vision des responsables de l’ESUPJ de concilier fortement la théorie et la pratique pour former des techniciens et ingénieurs aptes à servir immédiatement en entreprise. Elle a concerné une trentaine d’étudiants de 2e année de Licence en Mine et Carrière. Conduits par le responsable de la filière topographie de l’ESUPJ, Moussa Ousmane SAWADOGO, les apprenants ont pu s’imprégner de la méthode de travail de la Direction générale du cadastre minier. Le Directeur général, Mamadou SAGNON, a salué l’Ecole pour l’intérêt porté sur sa direction. Selon lui, une telle initiative n’est pas une première au sein de la DGCM, « Nous restons très ouverts pour le partage d’expériences avec les différentes structures de l’enseignement surtout dans le domaine minier », a-t-il signalé.La présentation du cadastre minier, de l’outil de gestion des titres miniers et autorisations, notamment le logiciel eMC+, la visite des locaux sont entre autres activités inscrites au programme de cette immersion des étudiants au sein de la DGCM. Les différentes communications ont été conduites par Augustin SEBGO, Directeur des titres miniers et autorisations. Avec ses collaborateurs, ils ont apporté des réponses aux questions posées par leurs hôtes du jour.Le responsable de la filière topographie de l’ESUPJ, Moussa Ousmane SAWADOGO a remercié le Directeur général du cadastre minier et l’ensemble du personnel pour l’accueil et le programme déroulé. Selon lui, l’Ecole supérieure polytechnique de la jeunesse envisage un partenariat avec la Direction générale du cadastre minier dans les jours prochains.

Direction de la Communication et des Relations Presse/MEMC

Le Directeur général du cadastre minier, Mamadou SAGNON a reçu, le 19 mai 2023 à Ouagadougou, une mission de la Commission de l’Union économique et monétaire ouest africaine (UEMOA), conduite par le chef de la division mines et hydrocarbures, Emile KABORE. L’objectif était de s’imprégner du fonctionnement du système de gestion des titres miniers et autorisations et faire des propositions pour de meilleures offres de services.

Madame Asseta SIGUE/SEONI est la nouvelle Directrice du Suivi de la Réglementation et de la Liquidation de la Direction Générale du Cadastre Minier. Elle a été installé le jeudi 27 avril 2023 par le Directeur Général du Cadastre Minier

Le mardi 04 avril 2023, la Direction Générale du Cadastre Minier à reçu le Président de l’université de Fada accompagné d’une délégation pour une séance de travail

Le mardi 28 mars 2023, Sous la présidence du Directeur Général du Cadastre Minier, les agents ont amendé le projet de nouvel organigramme de la DGCM.

M. Mamadou SAGNON, Ingénieur des Mines et de la Géologie est le nouveau Directeur Général du Cadastre Minier. Il préside aux destinées d’une Direction Technique hautement stratégique du Ministère de l’Énergie, des Mines et des Carrières

M. Augustin SEBGO est le Directeur des Titres Miniers et des Autorisations.

M. Tousma DODBZANGA est le Directeur de la Réglementation